Infrastructure réglementaire,
bien plus qu'un simple outil de conformité.
UCVreg dissocie les systèmes opérationnels de la responsabilité réglementaire. Il sanctuarise les déclarations au moment de l'émission et garantit leur vérifiabilité des années plus tard.
C'est ainsi que votre accès au marché de l'UE est protégé durablement face aux contrôles.
La faille structurelle entre l'ERP et la réglementation
Les systèmes opérationnels (ERP, PLM, PIM) gèrent l'état de production en temps réel. En cas de correction, les valeurs précédentes sont souvent écrasées définitivement.
La réglementation ne juge pas le présent, mais l'état historique au moment de la mise sur le marché.
Vous pourriez avoir à prouver :
- • Quel fournisseur a été initialement déclaré.
- • Quelle composition de matériaux était publiée à une date précise.
- • Quelles données de conformité étaient liées à un lot spécifique.
Et ce, des années après que le produit a quitté votre entrepôt.
La mutabilité des données ERP et l'exigence réglementaire de permanence sont structurellement incompatibles.
UCVreg a été conçu pour combler cet écart.
Séparation entre mutation opérationnelle et vérité réglementaire
Dans l'opérationnel, la mise à jour des données est une pratique courante.
Sur le plan réglementaire, réécrire l'histoire crée un risque de responsabilité majeur.
UCVreg instaure une frontière structurelle : seuls les enregistrements réglementaires scellés passent du domaine opérationnel vers le domaine public ou les autorités de contrôle.
Modules d'architecture fondamentaux
Moteur d'instantané (Snapshot)
Capture les données produit structurées à l'instant précis de l'émission et les fige dans un artefact permanent.
- Génère un hash cryptographique déterministe
- Empêche toute modification rétroactive
Modèle de passeport versionné
La conformité réglementaire est dynamique. Les changements de matériaux génèrent de nouvelles versions. Les modifications opérationnelles n'écrasent jamais les versions publiées.
Les versions v1.0 et v2.0 coexistent.
Chaque lot est rattaché à sa version exacte.
Ancrage cryptographique
Chaque enregistrement publié produit un hash SHA-256 dérivé de données structurées canoniques. Les points d'accès publics recalculent et vérifient l'intégrité à chaque consultation.
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Journal d'événements immuable (Append-Only)
Les événements du cycle de vie post-émission sont ajoutés chronologiquement. Rien n'est jamais réécrit.
- Journalisation des réparations, rappels et inspections
- Lien cryptographique avec l'instantané d'origine
Contrôle d'accès (RBAC) multi-entités
Contrôle d'accès basé sur les rôles appliqué au niveau de l'API. Aucune permission implicite. Isolation totale entre les organisations.
De l'ERP à l'artefact réglementaire
UCVreg ne remplace pas votre ERP ; il exploite ses données structurées.
L'ERP reste le cœur opérationnel.
UCVreg garantit la permanence réglementaire.
Conçu pour l'évolution réglementaire
Les réglementations européennes évoluent via des actes délégués. De nouvelles catégories de produits et de nouvelles exigences de schéma apparaissent régulièrement.
UCVreg préserve les archives selon les règles en vigueur lors de leur émission. Les nouveaux dossiers suivent les schémas actualisés.
Stabilité réglementaire à long terme
Les produits peuvent rester en circulation plus de dix ans. Les preuves de conformité doivent rester vérifiables sur toute cette durée.
Les migrations d'ERP, les mises à jour logicielles ou les changements de prestataires ne doivent pas effacer la vérité réglementaire.
UCVreg est conçu pour une durabilité d'archivage maximale.
Isolation sans complexité
- Isolation logique au niveau de l'organisation (tenant).
- Clés de chiffrement distinctes par organisation.
- Contrôle strict des accès via l'API.
Aucune fuite de données entre les acteurs de la chaîne d'approvisionnement.
Explorer la sécurité et l'intégritéFrontière organisationnelle
Ce qu'UCVreg n'est pas
Un stockage de documents
Nous ne créons pas un énième SharePoint. Nous bâtissons des structures de données vérifiables.
Une extension ERP
Nous séparons la responsabilité juridique des flux opérationnels. Nous ne modifions pas vos systèmes existants.
Un générateur de PDF
Les fichiers statiques ne sont pas vérifiables programmatiquement. Nous ancrons le format JSON-LD.
Un flux de conseil
Nous fournissons un cadre de contrôle structurel, pas des conseils en gestion de projet.
UCVreg sanctuarise l'état réglementaire.